Mai 2023
Installer des panneaux solaires sur le toit des copropriétés peut présenter bien des avantages, tant sur le plan écologique qu'économique. S'appuyant sur des technologies qui ont recours aux énergies renouvelables, ces panneaux, capables de capter l'énergie solaire, permettent de réduire drastiquement l'empreinte carbone sans impacter le confort des occupants, tout en apportant d'importantes économies.
Rénovation d’un immeuble à Strasbourg avec capteurs solaires Viessmann - photo Geneviève Engel
Les copropriétés disposent assez souvent de vastes surfaces de toit disponibles et non utilisées. Y installer des panneaux solaires peut être une excellente manière de rentabiliser ces surfaces qui, très souvent, bénéficient d’un ensoleillement de grande qualité, notamment dans le cas de toits plats.
Et ces panneaux peuvent être de deux natures différentes. En effet, il existe les panneaux solaires photovoltaïques dont le rôle est de produire de l’électricité et les panneaux solaires thermiques qui, eux, permettent de chauffer l’eau du circuit d’ECS (Eau Chaude Sanitaire).
Les principaux intérêts de ces installations sont alors les suivants :
En copropriété, pour être sûr de disposer d’une bonne rentabilité des panneaux solaires, il convient de se pencher sur un certain nombre de données.
En effet, il faudra tenir compte à la fois :
L’étude des prérequis devra tenir compte du fait que la durée de vie des panneaux est d’environ 23 années et que son amortissement pourra être pensé selon quatre modes de fonctionnement :
| Mode de fonctionnement | Principe | |
|---|---|---|
| Autoconsommation | partielle | L’énergie produite est utilisée pour l’alimentation des équipements des parties communes de la copropriété. L’éventuel surplus de production peut alors être revendu. |
| collective | Dans cet autre cas de figure, l’énergie est consommée par les différents logements. | |
| Vente de l’électricité | Il peut aussi être décidé de vendre la totalité de la production d’énergie et d’utiliser les sommes ainsi collectées pour : - réduire les charges communes - être redistribuées aux propriétaires Cette option est financièrement plus intéressante. La revente constitue une alternative plus rentable. |
|
| Location de toiture | Mais les toits peuvent aussi être proposés à la location. Dans ce cas, un investisseur extérieur à la copropriété peut, en échange d’un loyer, tirer un profit des panneaux solaires installés sur son toit. | |
Avant d’envisager la pose de panneaux solaires sur une copropriété, il est important de commencer par se pencher sur la réglementation en vigueur, y compris celle applicable au local.
Ainsi, il faudra tout d’abord étudier le Plan Local d’Urbanisme afin de s’assurer qu’il n’empêche ou ne contraint pas la pose de panneaux solaires. Ce document est consultable en mairie.
Par ailleurs, si la copropriété a été érigée à proximité d’un monument classé, il faudra obtenir l’accord des Bâtiments de France.
Enfin, dans le cadre d’une copropriété, l’ensemble des propriétaires doit être consulté à l’occasion d’une Assemblée Générale de copropriété. Ces derniers pourront ainsi s’exprimer sur le sujet au travers d’un vote à la majorité absolue. Ce vote devra répondre aux exigences de l’article 25-f de la loi 65-557 du 10 juillet 1965 : “ Les travaux d’économies d’énergie ou de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Ces travaux peuvent comprendre des travaux d’intérêt collectif réalisés sur les parties privatives et aux frais du copropriétaire du lot concerné…”
Au-delà de l’aspect réglementaire, il faudra aussi se pencher sur l’aspect technique et s’assurer, par le biais d’un expert en la matière, de la faisabilité et de la rentabilité du projet. C’est alors généralement un Bureau d’Etude qui est sollicité en amont, avant même de présenter la proposition aux copropriétaires.
146 logements à Mazzeville avec panneaux solaires thermiques Viessmann
Pour terminer ce sujet, il est bon de préciser que, à l’instar des particuliers, les copropriétés peuvent se voir octroyer certaines aides financières. L’objectif est d’encourager ces structures à investir dans des énergies renouvelables et, ainsi, de réduire leur empreinte carbone.
Dans le cas d’une installation de panneaux solaires en copropriété, il est alors envisageable de bénéficier d’aides de l’Etat, mais aussi d’autres aides locales.
| Types de panneaux solaires | Aides |
|---|---|
| Photovoltaïques | Si le choix de l’autoconsommation est fait, il est possible de prétendre, alors à une prime à l’autoconsommation. Cette dernière s’étale sur les 5 premières années de vie des installations. Le montant de l’aide est calculé selon la puissance des panneaux solaires visés. Pour l’année 2023, il est ainsi possible de tabler sur une prime allant de 90 à 430 € par kWc. |
| Photovoltaïques et thermiques | Ma prime Rénov’, lancée en 2020 en remplacement du CITE, est une aide spécialement dédiée aux travaux de rénovation énergétique. Cette aide peut être demandée par les copropriétaires, à titre individuel. Dans ce cas, le montant de l’aide est fonction des revenus du demandeur. Mais elle peut également être demandée par le syndic de copropriété, auquel cas il est question de Ma Prime Rénov’ Copropriété. |
| Les CEE (certificats d’économies d’énergie) sont des aides financées par les fournisseurs d’énergie, ce qui leur évite des pénalités financières. | |
| L’ANAH propose également divers dispositifs d’aides pouvant être étudiés en fonction des situations spécifiques de chaque copropriétaire. | |
| Dans le cadre de travaux sur des bâtiments achevés depuis plus de deux années, le taux de TVA applicable sera de 10 %, voire de 5,5 % pour ce qui concerne directement les travaux de rénovation énergétique. | |
| L’éco-prêt à taux zéro peut aussi être souscrit pour financer, au moins en partie, l’investissement dans la fourniture et la pose des panneaux solaires. | |
| En sus, il est parfois possible de prétendre à des aides locales (municipales, régionales ou départementales). |
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Véronique Bertrand a exercé pendant de nombreuses années son métier d'ingénieur spécialisé en installations thermiques à travers le monde. Depuis son retour en France elle met à disposition sa grande expérience en apportant un regard pragmatique et des solutions simples à des problèmes complexes d'optimisation énergétique.
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